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[Droits d'auteur] A propos des droits d'auteurs

Pour ceux qui veulent s'essayer à la prose, à la versification, ou autre

Modérateur: darkbaron

[Droits d'auteur] A propos des droits d'auteurs

Message par okhin » Lun 03 Oct 2005, 14:52

Bon, j'ai vu passer dans le thread précédent la création de ce forum, quelques interrogations vis à vis de laisser ses textes sur le forum.

Je sais aussi qu'il y a pas mal de juriste dans el coin, et certains d'entre eux pourront certainement détailler mieux que moi le cas du droit d'auteur en france.

Juste que je tenais à vous signaler l'existence de licence libre, qui définissent ce qu'ont le droit de faire les gens de vore oeuvre. A la base, lorsque vous enregistrer un texte, et que vous le signez, vous ètes (a priori, sauf si grosse méta-bourde de ma part) les seuls à décider ce que l'on peux faire de votre oeuvre. Le principe de ces licences libres, et de permettre à d'autres, tout envous laissant la paternité de la création, le droit d'utiliser vos textes ailleurs, ou de les distribuer, sans votre consentement, mais en respectant quelques détails (préciser qui est l'auteur original, noter les modifications apportées au texte, et donner un endroit ou trouver le texte original).

Voilà, c'est simple, ca permets de faciliter la vie de tout le monde, ça à une valeur légale (vu que la GPL est reconnue devant divers tribunal, les licences type CreativeCommons et Artlibre doivent l'être aussi) et ca permets à la création d'être failement partagée par tous (réutilisation de textes dasn des receuil, sur d'autres sites, dans des JdR).

Donc, maintenant les liens:
CreativeCommons: http://www.creativecommons.org
Plusieurs format de licence, et notamment, mon préféré: http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/
Plus d'infos ici http://fr.creativecommons.org/description.htm

Et artlibre.net: http://www.artlibre.net qui est une autre licence libre pour la création.
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Message par darkbaron » Ven 27 Jan 2006, 20:06

À propos des droits d'auteur, quels sont ceux sur les parodies au juste?
Comment sont traitées de telles oeuvres qui reprennent beaucoup de l'oeuvre originale en général?
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Re: [Droits d'auteur] A propos des droits d'auteurs

Message par Metsubo » Lun 17 Juil 2006, 20:08

okhin a écrit :tout envous laissant la paternité de la création, le droit d'utiliser vos textes ailleurs, ou de les distribuer, sans votre consentement,

Pas sans votre consentement justement, puisque c'est vous qui avez décidé de la licence, mais plutot, sans vous en tenir informé. Non?
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Message par LT-P » Lun 17 Juil 2006, 22:06

darkbaron a écrit :À propos des droits d'auteur, quels sont ceux sur les parodies au juste? Comment sont traitées de telles oeuvres qui reprennent beaucoup de l'oeuvre originale en général?

La loi française est explicite à ce sujet (grâce notament aux procès faits aux Guignols de l'info): il y a un droit de parodie.

Les conditions sont, en gros, l'évidence du caractère parodique (c'est pas si évident que ça...), le respect des autres lois dans une version ammoindrie (CF par exemple Chirac et supermenteur, qui n'est pas de la diffamation car le but premier est humouristique et non pas informatif. Dans un bouquin « sérieux » ça ne passerait pas du tout), le reste étant jugé au cas par cas.

Mais globalement en France, la satire a clairement la main haute en cas de conflit. Il suffit de voir ce qui s'est passé encore récement avec les caricatures de Mahomet.
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Message par Fabius » Lun 31 Août 2009, 13:52

Donc, maintenant les liens:
CreativeCommons: http://www.creativecommons.org


donc si j'ai bien compris, il suffit de mettre la vignette creative commons sur un site pour le contenu de ce dernier soit protégé de l'appropriation par autrui ?
J'aimerai y croire, mais ça me parait un peu trop facile...

C'est vraiment aussi simple que ça ?
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Message par goethe » Lun 07 Sep 2009, 10:13

Ben, dans la pratique, faut ensuite avoir les moyens de surveiller que ses droits sont bien respectés, et si ce n'est pas le cas, avoir là encore les moyens de les faire respecter... :-?

Une discussion similaire a lieu en ce moment ici. :)
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