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Les droits d’auteurs et le SdEN

mercredi 4 novembre 2009, par Gap

Quelles règles s’appliquent au matériel que vous publiez sur le Sden ? Un tour d’horizon des principes appliqués.

Quelle licence s’applique à ce que je publie sur le SdEN ?

En proposant un article ou une illustration au Site de l’elfe noir, vous lui accordez une autorisation de publication non-commerciale révocable sans limite de temps. Vous ne renoncez pas à la propriété de votre oeuvre.

Comment faire pour retirer l’une de mes oeuvres du SdEN ?

Il suffit d’en faire vous-même la demande aux administrateurs du site, par exemple sur le forum. Nous nous engageons à agir dans un délai de quelques jours.

Puis-je sélectionner un autre type de licence ?

Si vous le souhaitez, vous pouvez indiquer en note une licence plus ouverte (Creative Commons, par exemple), mais nous vous recommandons d’être bien conscient des conséquences qu’elle implique vis-à-vis de votre oeuvre, en particulier au niveau de son usage par des tiers.

De notre côté, c’est toujours la règle de base qui s’applique : que le texte soit "libre" ou pas, nous le retirerons du site sur simple demande de l’auteur.

Et les brèves que j’ai écrites ?

Pour des raisons de simplicité et d’efficacité, les brèves sont anonymes et sont donc la propriété de l’association. Celle-ci est libre de les modifier ou de les conserver sans limite de temps.

Pour plus d’informations sur les droits d’auteur en général :
http://www.associations.gouv.fr/715-la-propriete-litteraire-et.html



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