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Campagne Anti-GANG

Hors-ligne - Social traitre!
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Lun 17 Mars 2008, 14:21 Message
Sécurité aérienne tu as une double vision PAF / Douanes, qui sont assez coordonés.
Mais avec les bonnes complicitées ou le bon matos, tu passe partout sans problémes majeurs, sauf cas particulier : la zone des retenues douanières, les grosses visites de chef d'état, les avions d'El Al ...
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Hors-ligne - Rōnin
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Lun 17 Mars 2008, 14:41 Message
J'ai quelques connaissances sur la sécurité aérienne pour le transport de marchandise :
  • Tout le personnel des zones de transit doit obtenir un badge d'accès auprès de la gendarmerie nationale qui possède une antenne sur les gros aéroport. Il y a un contrôle de fond qui est effectué
  • Toute marchandise déposé est enregistré ainsi que le nom du chauffeur et le numéro du véhicule
  • Toute marchandise est passé au rayons X. Seul un personnel habilité peut effectué la vérification ( il s'agit surtout d'une habilitation qui correspond à une compétence)
  • Si la marchandise ne peut passer aux rayons X pour des raisons de taille ou de fragilité, soit l'expéditeur autorise l'ouverture, soit le colis est conservé deux semaines en stock avant envoie.
  • Si la marchandise est de nature dangereuse (nomenclature ONU), certaines règles de cumul de matériel et de véhicule utilisée doivent être appliqué



Hors-ligne - Oya Merboldus
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Lun 17 Mars 2008, 15:49 Message
En fait, cette nuit, j'ai téléchargé un rapport britannique sur le renforcement de la sécurité des aéroports et du fret aérien (et qui depuis a été en grande partie appliqué). Eux, c'est vraiment des furax ces temps-ci (biométrie pour tout le personnel, security check niveau 2 à 4 pour les manutentionnaires, zone de confinement, démineurs résidents, groupe d'intervention de la police métropolitaine en alerte constante...). ;)

Mais en tout cas, merci sur le fret, c'est vrai que c'est complétement différent et que ça mérite d'être étudié.

Applejack : mes questions vont surtout porter sur les régimes carcéraux, les procédures de transfert de prisonnier, et des trucs comme "j'ia braqué des banques dans trois états de l'union, je suis capturé : où serais-je jugé ?". Je réfléchis un peu à des trucs précis et je te passe ça en privé. Merci BEAUCOUP, en tous cas.



Hors-ligne - Judge Thread
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Lun 17 Mars 2008, 15:53 Message
Pourquoi les poser en privé les questions ?
Ca peut intéresser plein de gens et ça entre clairement dans le sujet du thread, non ?



Hors-ligne - Oya Merboldus
Profil  Site internet  
Lun 17 Mars 2008, 16:03 Message
Ben ouais, mais moi le gentil Mr me dit "en privé", alors je le contrarie pas...
Applejack : ça te va si on fait ça sur le thread ?



Hors-ligne - Oya Merboldus
Profil  Site internet  
Lun 17 Mars 2008, 16:04 Message
mad a écrit
la zone des retenues douanières

Tiens, ça me rappelle "the Score", ça, je l'avais raté...
Tu as des donnees sur le niveau de sécurité employé ?



Hors-ligne - Profil 
Lun 17 Mars 2008, 16:43 Message
Salut,

en lisant ton poste j'ai immediatement pensé a l'agence pinkerton. Il me semble qu'une agence de detective moderne pourrait apporté beaucoup a ta partie. D'apres moi les grandes entreprises on de temps en temps recoure a de tel agence pour proteger leur interet.


Deja la motivation des menbres serai evidente. Et a l'instar de l'agence pinkerton au USA dans les année 18XX, les detectives pourrait usé de methodes ... disons limite :-) voir même recruté des mercenaires pour des actions musclé. Sa mettrai du fun sur la tablé des flics.



Hors-ligne - Social traitre!
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Lun 17 Mars 2008, 16:43 Message
Accès pour les agents des douanes uniquement, toutes les cargaisons plombées et enregistrées, accés de visiteur uniquement sous escorte, vidéo surveillance et tout le tintouim.
A noter que pour les aéroport de paris, en plus de vigipirate, il y a aussi une unitée d'intervention en astreinte à Satory, donc arrivé par hélico en moins de 10 minutes.

Et pour répondre à : "j'ai braqué dans 3 étants, ou suis je jugé?"
la réponse est : dans les trois états, l'un aprés l'autre.



Hors-ligne - Profil 
Lun 17 Mars 2008, 17:04 Message
Y'a aucun problème pour poser les questions ici, c'était justement pour ne pas polluer le topic, je répondrais ici avec plaisir, de mon mieux en tout cas.

Je dois dire par contre que je suis réservé sur la question des trois délits: tout dépends des faits, tous les états de l'Union Européenne ont pour principe "non bis in idem", ne pas juger deux fois si il y a identité de faits et d'auteurs.
Si par exemple chaque état n'est compétent que pour juger chacun des délits, effectivement il y aura jugement séparé, mais le problème se pose plus si par exemple ils ont identifiés en France, et sont eux même français: les tribunaux français seront capables de les juger même pour des faits commis à l'étranger, de par leur compétence personnelle, les personnes poursuivies étant françaises.
De plus, la communautarisation de certaines actions de police et de jugement est un des piliers de l'Union, même si je ne connais pas forcemment les rouages au cas par cas, je sais que la politique est plutôt de juger une seule et même fois et d'uniformiser la procédure dans un seul pays.

Je peux essayer de plus détailler mais je pense que le mieux est justement d'attendre tes questions précises. D'ailleurs, je sais que d'autres juristes passent sur ces forums, je serais ravis d'avoir leurs avis, même si j'ai suivi quelques semestres de pénal je sais très bien que je peux me tromper dessus...



Hors-ligne - Oya Merboldus
Profil  Site internet  
Lun 17 Mars 2008, 17:42 Message
loriel a écrit
Salut,
en lisant ton poste j'ai immediatement pensé a l'agence pinkerton. Il me semble qu'une agence de detective moderne pourrait apporté beaucoup a ta partie.

Oui et non :
d'abord, je mène déjà uen campagne "détectives privés" haut-niveau et très pulp, et c'est pas un aspect que je veux traiter dans celle-ci. Par contre, ayant revu récemment "L'Affaire Thomas Crown" (la version de 68, pas le truc mmièvre avec Brosnan) et je me dis que, quand-même, l'enquêteur expert auprès des assurances payé à la commission (10% de l'argent retrouvé : vous imaginez le niveau de motivation, sur les gros casses) offre une option très intéressante.
Parce que là, pour le coup, c'est vraiment un personnage de semi-truands : tous le smoyens sont bons, seul l'argent compte.
Encore quelqu'un à qui j'ai pas pensé proposé le jeu, vu l'éloignement, mais sache que si tu voulais jouer à Lille, tu es toujours le bienvenue dans mes parties.

mad : dans quel ordre ?

Applejack : prenons un exemple concret, si tu veux bien.
Imaginons un Belge organisateur de casse, qui n'a pas directement de sang sur les mains mais est complices de plusieurs braquages ayant laissé des cadavres, disons un en France, puis un autre en Italie l'année suivante.
Recherché par Europol, il est finalement arrêté en Espagne encore un an plus tard lors de l'exécution d'un troisième casse (sans morts).
Qu'est-ce qu'on en fait ? Quel est son régime carcéral (lui-même n'est pas dangereux, mais il a plein de potes qui le sont) ? Comment va-ton juger ses différents crimes ?
A-t-il un quelconque espoir d'allègement de peine s'il "collabore" ?



Hors-ligne - Profil 
Lun 17 Mars 2008, 18:12 Message
ton invitation me touche beaucoup mais je ne peu m'engager sur le long terme vu l'eloignement.

Citer
Par contre, ayant revu récemment "L'Affaire Thomas Crown" (la version de 68, pas le truc mmièvre avec Brosnan) et je me dis que, quand-même, l'enquêteur expert auprès des assurances payé à la commission (10% de l'argent retrouvé : vous imaginez le niveau de motivation, sur les gros casses) offre une option très intéressante.


C'est tres exactement ce que j'entendais, des hommes motivé par l'argent potentiellement aussi dangereux que ceux qu'ils traquent.



Hors-ligne - Profil 
Lun 17 Mars 2008, 18:14 Message
Citer
Imaginons un Belge organisateur de casse, qui n'a pas directement de sang sur les mains mais est complices de plusieurs braquages ayant laissé des cadavres, disons un en France, puis un autre en Italie l'année suivante.
Recherché par Europol, il est finalement arrêté en Espagne encore un an plus tard lors de l'exécution d'un troisième casse (sans morts).
Qu'est-ce qu'on en fait ? Quel est son régime carcéral (lui-même n'est pas dangereux, mais il a plein de potes qui le sont) ? Comment va-ton juger ses différents crimes ?


Oula... là je dois dire que c'est digne d'un cas pratique ^^
Je vais essayer de le faire de la façon la moins confuse possible, en admettant que les droits en Europe se ressemble, du moins sur la qualification de vol et de meurtre.
Le cas est dur dans le sens où il fait appel à des procédures pénales d'autres pays qu'elles je ne connais pas, je n'ai pas étudié le droit belge ou espagnol.
Je prefere préciser que c'est basé sur mes souvenirs, et que je n'ai pas de code sous la main, je reviendrais dessus dès que j'aurais ça à porté

Pour le Belge:
Le Belge organisateur est considéré comme complice, et donc encourt les même peines que les executants (je rentre pas dans la qualification précise, là ça semble assez évident).
Pour les casses, ce sont des vols au regard de la loi, avec facilement 3 circonstances aggravantes donc 10 ans et 150 000 euros d'amendes.
Les meurtres, là le belge n'est pas forcement complices (la règle simple étant qu'il en est facilité l'execution), ça dépendra du cas précis. Mais admettons que les executants soient de simples outils, il est probables qu'il soit lui aussi complice. Le meurtre, c'est 30 ans de réclusion criminelle.
Sur le coup, il y a en tout cas dans le système français un CRI (concours réel d'infraction), plusieurs infractions commise avant un jugement définitif, il encoure donc le maximum des peines encourue dans chaque catégorie (30 ans et 150 000 euros d'amende), sachant que la complicité, de même que la tentative, entraine la même peine encourue.

Si il est arreté pour un casse en Espagne, alors celle ci pourra les juger:
Pour le casse en Espagne, ça aucun doute là dessus.
Pour le reste, en admettant que l'Espagne suive le modèle français, tout dépend si les infractions sont connexes les une aux autres. Les meurtres sont connexes des deux premiers casses, mais l'ensemble ne l'est pas forcemment du dernier: on cherchera a savoir si il y a bel et bien association de malfaiteur et volonté d'agir en groupe tout le long pour un profit commun.
Si c'est le cas, l'Espagne jugera de l'ensemble et son jugement vaudra pour tous les pays membres.
Sinon, elle pourra juger du casse sur son territoire, et les prisoniers seront, comme mad l'a bien dit, extrader pour être juger dans les pays compétent, mais qui ne pourront condamner à des peines
superieures au maximum encouru (30 ans et 150 000), chaque peine prononcée au delà d'une peine précedente "absorbant" celle ci. Ici, il faudra prendre en compte aussi qu'une dimension politique s'y ajoute aussi, un peu comme dans l'affaire de l'arche de Zoé: les Etats gardent en ce domaine une marge de manoeuvre.

Pour la détention, sur le coup c'est à l'étranger et je ne pourrais pas trop t'aider, je sais juste qu'en ces cas là le Belge serait traité comme les autres, et que très souvent les autorités placent les auteurs d'association de malfaiteur dans différentes maisons d'arrets.

(J'essaie de repasser en soirée pour demeler tout ça, sur le coup c'est un peu brouillon)



Hors-ligne - Social traitre!
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Lun 17 Mars 2008, 18:24 Message
....
Sans refaire le cours de procédure pénale, si il y a déjà un mandat d'arrêt européen, ou si il est émis pendant le procès local pour complicité, l'espagne extrade le belge dés quelle a finit de le juger vers le premier pays à avoir émis un mandat. les éventuelles peines serons on non cumulables selon les accords entre les différents pays.

Il risque la même chose que les autres, voire plus.
bien sur sa position est idéale pour que les enquêteurs profite de sa position, fassent pression, en particulier si les "opératifs" n'ont pas été pris.

pour le régime carcéral : isolement (détention préventive oblige), changement régulier d'établissements, ce qui est systématique pour les fichés au grand banditisme, "surveillance accrue" c'est à dire visuelle plusieurs fois par heure.
probablement pas le droit de cantiner ni de recevoir d'autre visites que celles de son avocat.
après, ce n'est pas les états unis, donc la détention n'est pas "ultramax" mais bien serrée quand même.

Si tu veux savoir si il pourra "bouger" vers les deux autres pays pendant sa détention préventive, c'est peu probable. les enquêteurs devrons se déplacer.



Hors-ligne - Oya Merboldus
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Lun 17 Mars 2008, 18:43 Message
Oui, depuis j'ai trouvé quelques trucs sur les QHS (pas de promenade, rarement d'accès aux "parties communes" genre gym ou bibliothèque, correspondance limitée...) et bernic qu'on sort doit m'apporter début avril le bouquin de Carlos dont t'avais parlé. Je découvre par contre la mesure de transfert régulier, ça, ça va être drôle. :)



Hors-ligne - Profil 
Lun 17 Mars 2008, 18:53 Message
pour ça je vois tres regulierement les transfert au alentour du palais de justice (je bosse pas loin). Et bonjour!! les gars du grand banditisme sont sacrement accompagné. Jamais je n'ai vu des policiers (pas des gendarmes) aussi lourdement armé.



Hors-ligne - Social traitre!
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Lun 17 Mars 2008, 19:03 Message
Wenlock a écrit
Oui, depuis j'ai trouvé quelques trucs sur les QHS (pas de promenade, rarement d'accès aux "parties communes" genre gym ou bibliothèque, correspondance limitée...) et bernic qu'on sort doit m'apporter début avril le bouquin de Carlos dont t'avais parlé. Je découvre par contre la mesure de transfert régulier, ça, ça va être drôle. :)

pas vraiment, personne n'est prévenu, surtout pas le prévenu qui l'apprends 10 minutes avant le départ, trois véhicules, brigade d'intervention (en france c'est le GIPN régional ou le GIGN qui s'en occupent) .

PAreil pour les audiences.



Hors-ligne - Judge Thread
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Lun 17 Mars 2008, 19:08 Message
Donc, en gros, si on veut savoir quand un transfert aura lieu, il faut avoir un indic auprès du juge d'instruction ?



Hors-ligne - Social traitre!
Profil 
Lun 17 Mars 2008, 19:33 Message
LE juge d'instruction ?
Je ne pense pas qu'il soit au courant de l'horaire.
c'est entièrement interne à l'administration pénitentiaire ^^



Hors-ligne - Judge Thread
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Lun 17 Mars 2008, 19:39 Message
Ah, oui, pardon. J'avais lu en diagonale et je pensais que la discussion avait dévié sur les transferts au palais de justice pour les interrogatoires.



Hors-ligne - Oya Merboldus
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Mer 19 Mars 2008, 01:46 Message
Mais donc, finalement, il ne reste plus guère d'autre option pour faire évader un type à ce régime que d'attaquer quand il est au Palais de Justice (parce que j'imagine qu'on prévient l'avocat du transfert lorsque celui-ci a déjà eu lieu) ou de commencer les travaux d'approche dès qu'on a la nouvelle adresse du prisonnier...

Tiens, au fait, vous pourriez revenir sur la nuance du meurtre et de l'homicide dans les situations de vol à main armée ?

Par exemple un cambrioleur de bas étage craque un pavillon de banlieue, il tombe tout surpris sur Pépé et Mémé, panique et plante son cran d'arrêt dans la brioche à Pépé, qui claque epu après des suites de ses blessures. Il est pris : qu'est-ce qu'il gagne ?

Autre exemple : 4 durs fichés au grand banditisme pénètre flingue en pogne dans une banque (armes de première catégorie, évidemment) en gueulant "Personne ne bouge !", mais le gardien veut jouer au héros est se prend une rafale de 7.62 dans les gencives.
Les 4 types sont pris, qu'est-ce que gagnent respectivement le tireur et ses copains ?
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