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Du vécu, non.
En fait je joue actuellement un tueur dans un JdR contemporain (ou presque) et mon perso sort généralement armé et sans papiers. La MJ et moi, on se demandait ce qui se passerait s'ils se faisait topper pour "Port d'armes prohibé" ou autre chose du genre alors qu'il est impossible d'établir son identité (et que lui ne la donnera jamais, si même par hasard il s'en souvient).
Comme le perso est spécialement résistant à toutes formes de pressions psychologiques (parce que, justement, le pauvre gars est émotionellement mort, complétement cintré et suicidaire) et qu'il risque de gérer cette situation par le mutisme, on se demandait : "Et ensuite ? Qu'est-ce qu'il vont faire d'un délinquant qui n'a même pas d'identité ?"

Mais qu'en est-il de la légalité de déposer un clip sur un moteur comme you tube ?

En tant qu'utilisateur, techniquement, je ne le télécharge pas

Sauf erreur de ma part, on ne peut pas enregistrer une video you tube sur son disque dur, c'est en ca, que je dis que je ne le télécharge pas.

Vous estes des utilisateurs Lambda.
Et la bonne foi se présume.
Si vous trouvez une ressource sur le net ou il n'y a pas écrit "illégal", vous pouvez penser que c'est légal.
Donc pas de problémes.

Euh....t'es sûr pour le coup de la bonen foi qui se présume? Non, parceque j'ai de sérieux doute en ce moment moi...

Soit le port d'arme prohibé est un petit délit (arme à feu ancienne / de petit calibre / n'ayant pas manifestement beaucoup servit vu l'espèce, tu peux compter sur une analyse très poussée de l'arme, avec recherche de restes de trace de sang, traçage de son origine, vérification de touts les cas balistiques compatibles ....

pas de résisance active lors de l'arrestation)

il est probable qu'ils trouvent quand même une identité compatible, et que le perso soit juge en temps que tel.

Ce qui est sur, c'est que ta politique de silence risque de poser plus de problèmes que d'en régler. ça va attirer l'attention.

quelle optique "sociale" a le gouvernement du pays?

Auteur :	mad [ Mar 06 Nov 2007, 21:46 ]
Sujet du message :
Wenlock a écrit Du vécu, non. En fait je joue actuellement un tueur dans un JdR contemporain (ou presque) et mon perso sort généralement armé et sans papiers. La MJ et moi, on se demandait ce qui se passerait s'ils se faisait topper pour "Port d'armes prohibé" ou autre chose du genre alors qu'il est impossible d'établir son identité (et que lui ne la donnera jamais, si même par hasard il s'en souvient). Comme le perso est spécialement résistant à toutes formes de pressions psychologiques (parce que, justement, le pauvre gars est émotionellement mort, complétement cintré et suicidaire) et qu'il risque de gérer cette situation par le mutisme, on se demandait : "Et ensuite ? Qu'est-ce qu'il vont faire d'un délinquant qui n'a même pas d'identité ?" AMHA, après des interrogatoires, des auditions devants le procureur et le juge, des entretiens avec des psy, et une vérification médicale qu'il n'y a pas d'incapacité médicale à communiquer et tout ça, deux solution. Soit le port d'arme prohibé est un petit délit (arme à feu ancienne / de petit calibre / n'ayant pas manifestement beaucoup servit vu l'espèce, tu peux compter sur une annalyse très poussée de l'arme, avec recherche de restes de trace de sang, traçage de son origine, vérification de touts les cas balistiques compatibles .... pas de résisance active lors de l'arrestation) le port d'arme prohibé va être mis en "pause". en attendant : le perso va se retrouver en hôpital psy fermé, ou selon les moyens de l'administration pénitentiaire en prison, en régime CasSoc : isolement total ou partiel. Soit ce n'est pas le cas, et alors procès quand même. si les enquêteurs commencent à se faire chier sur la question, il est probable qu'ils trouvent quand même une identité compatible, et que le perso soit juge en temps que tel. Ce qui est sur, c'est que ta politique de silence risque de poser plus de problèmes que d'en régler. ça va attirer l'attention. quelle optique "sociale" a le gouvernement du pays?

Auteur :	mad [ Mer 07 Nov 2007, 16:21 ]
Sujet du message :
Au fait, je me rappelle que la question avait été soulevée : Rachida Dati à bien intégrée la magistrature par la procédure dites "sur titre" et n'a donc pas passé de concours.

Auteur :	Valérian [ Dim 25 Nov 2007, 16:55 ]
Sujet du message :
J'aurais une question pour nos amis les juristes : Si on veux écouter un titre de music qui nous plait bien, une petite recherche google le révèle la plupart du temps sur la première page de résultat en viédo clip sur You tube. Mais qu'en est-il de la légalité de déposer un clip sur un moteur comme you tube ? En tant qu'utilisateur, techniquement, je ne le télécharge pas, doc aucun risque à ce niveau, non ?

Auteur :	LT-P [ Dim 25 Nov 2007, 17:11 ]
Sujet du message :
Valérian a écrit Mais qu'en est-il de la légalité de déposer un clip sur un moteur comme you tube ? Le droit s'applique, comme pour toute œuvre. Si l'ayant-droit de l'œuvre a accordé le droit de diffusion, alors c'est bon. Autrement, c'est illégal. Citer En tant qu'utilisateur, techniquement, je ne le télécharge pas Si: des données t'arrivent à partir d'un serveur, sur une demande explicite de ta part.

Auteur :	Valérian [ Dim 25 Nov 2007, 18:00 ]
Sujet du message :
Sauf erreur de ma part, on ne peut pas enregistrer une video you tube sur son disque dur, c'est en ca, que je dis que je ne le télécharge pas.

Site de l'elfe noir (Sden) - site communautaire de jeux de rôle https://www.sden.org/forums/

Le salon des juristes https://www.sden.org/forums/viewtopic.php?f=3&t=21747	Page 35 sur 43

Auteur :	LT-P [ Dim 25 Nov 2007, 18:07 ]
Sujet du message :
Valérian a écrit Sauf erreur de ma part, on ne peut pas enregistrer une video you tube sur son disque dur, c'est en ca, que je dis que je ne le télécharge pas. On peut tout à fait. Rien ne t'mpèche d'enregistrer le fichier flash sur ton disque, une fois qu'il est chargé dans ton navigateur. Il existe également plein d'outils qui permettent de télécharger des vidéo de Youtube directement, d'après leur ID, sans passer par un navigateur web. Mais de toute façon ça n'a pas vraiment d'importance: tu accèdes à et consomme une ressource; c'est ça qui compte.

Auteur :	okhin [ Dim 25 Nov 2007, 18:48 ]
Sujet du message :
Valérian a écrit Sauf erreur de ma part, on ne peut pas enregistrer une video you tube sur son disque dur, c'est en ca, que je dis que je ne le télécharge pas. Juste pour rigoler, supprimes les accés à ton répertoire temporaire (celui dans lequel ton navigateur stocke ses données) et regarde si tu peux toujours la visualiser...

Auteur :	mad [ Dim 25 Nov 2007, 21:48 ]
Sujet du message :
Vous estes des utilisateurs Lambda. Et la bonne foi se présume. Si vous trouvez une ressource sur le net ou il n'y a pas écrit "illégal", vous pouvez penser que c'est légal. Donc pas de problémes.

Auteur :	Thorgul [ Dim 25 Nov 2007, 21:51 ]
Sujet du message :
Tu veux dire que j'ai aucune excuse pour ce qui traine sur mon pc ? magnolia

Auteur :	mad [ Dim 25 Nov 2007, 21:53 ]
Sujet du message :
De toutes manières, tant que ce ne sont pas des photos pédophiles ou des manuels expliquant comment faire des explosifs dans votre cuisine, et que tu ne fais pas commerce de ces données, tu ne risques pas grand chose en réalité.

Auteur :	Thorgul [ Dim 25 Nov 2007, 22:15 ]
Sujet du message :
Bon ca va je garde ma doc du IIIeme Reich alors

Auteur :	okhin [ Dim 25 Nov 2007, 22:21 ]
Sujet du message :
mad a écrit Vous estes des utilisateurs Lambda. Et la bonne foi se présume. Si vous trouvez une ressource sur le net ou il n'y a pas écrit "illégal", vous pouvez penser que c'est légal. Donc pas de problémes. Euh....t'es sûr pour le coup de la bonen foi qui se présume? Non, parceque j'ai de sérieux doute en ce moment moi...

Auteur :	LT-P [ Dim 25 Nov 2007, 22:24 ]
Sujet du message :
okhin a écrit Euh....t'es sûr pour le coup de la bonen foi qui se présume? Non, parceque j'ai de sérieux doute en ce moment moi... Idem. La bonne foi, elle n'est pas magique. Ce n'est pas parce qu'un magasin affiche « libre service » que tu peux prendre ce que tu veux et partir sans payer, même de toute bonne foi.

Auteur :	mad [ Dim 25 Nov 2007, 22:31 ]
Sujet du message :
Exact. La bonne foi est présumé. c'est a dire qu'elle est, jusqu'a ce qu'on prouve le contraire.

Auteur :	Aorwell [ Mar 27 Nov 2007, 11:26 ]
Sujet du message :
Désolé t'interrompre ette intéresante discussion, mais quelqu'un pourait-il me donner le tux d'intére^t légal que je suis en droit de demander pour un retrd de payment ? Merci

Auteur :	mad [ Mar 27 Nov 2007, 19:44 ]
Sujet du message :
Selon le niveau de régularité de la procédure, Soit on va retrouver la trace de ton perso par son passé (militaire dans les pays de l'est? Tatouage? Affiliation passée ou actuelle?) soit on va simplement en trouver une qui va bien (avec quelques autres infractions dessus pendant qu'on y est?). Dans tous les cas, si on trouve sur ton gars une arme de guerre, qu'il a un tête de tueur et des manières de même, dans le meilleurs des cas il se retrouvera dans une prison doté d'QHS. Dans tous les cas se taire ne va pas t'apporter un régime de faveur, au contraire, ils vont plutôt considérer que tu as quelque chose de crade à cacher.

Auteur :	Wenlock [ Mar 27 Nov 2007, 19:55 ]
Sujet du message :
Ce qui serait complètement vrai. Et si le type est manifestement barge, il augmente juste ses chances de finir en QHS ou il peut partir en HP ?

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Auteur :	okhin [ Dim 25 Nov 2007, 22:42 ]
Sujet du message :
Non, parceque quand je lit ça: http://www.lefigaro.fr/medias/2007/11/2 ... ratage.php Je pense que personne ne considère que les gens puissent être de bonne foi....

Auteur :	Didi [ Mar 27 Nov 2007, 14:53 ]
Sujet du message :
http://www.minefe.gouv.fr/themes/secteu ... _legal.php

Auteur :	Wenlock [ Mar 27 Nov 2007, 19:18 ]
Sujet du message :
Mad : excuse-moi d'avoir oublié de te lire pendant un moment et merci d'avoir planché sur la réponse. Je reprends : mad a écrit Soit le port d'arme prohibé est un petit délit (arme à feu ancienne / de petit calibre / n'ayant pas manifestement beaucoup servit vu l'espèce, tu peux compter sur une analyse très poussée de l'arme, avec recherche de restes de trace de sang, traçage de son origine, vérification de touts les cas balistiques compatibles .... Ben, comme je te le disais, c'est un tueur pro (pour être plus précis, c'est un soldat de fortune qui opère actuellement comme porte-flingue à louer), donc c'est du gros calibre (voir de l'arme de guerre), entretenue au petit poil et chargée à bloc. Aucune clémence à attendre. mad a écrit pas de résisance active lors de l'arrestation) C'était l'une des questions que je me posais, oui : valait-il mieux se laisser faire ou, vu ce qu'il risque de toutes façons (la comparaison balistique risque de lui faire tomber très vite plusieurs meurtre au premier degré sur le dos), s'en sortir en force (maintenant, je sais ). Citer il est probable qu'ils trouvent quand même une identité compatible, et que le perso soit juge en temps que tel. Qu'est-ce que tu veux dire par "compatible" ? Sa dernière fausse-identité connue, par exemple ? Citer Ce qui est sur, c'est que ta politique de silence risque de poser plus de problèmes que d'en régler. ça va attirer l'attention. Ok. En fait la question sous-jacente était "peut-il espérer un régime d'incarcération favorable à une évasion ?", mais en fait s'il est présenté à un psychiatre, ça va pas faire un pli... Tant qu'on y est, dans un hôpital psy "fermé", tu sais qui assure la sécurité ? Citer quelle optique "sociale" a le gouvernement du pays? C'est sarkoland tel qu'on le connaît, en fait.