Consulter le sujet - Le polit bureau d'après la chute - 2 - • Site de l'elfe noir (Sden)

-Kõjiro- a écrit

Sur cette histoire de suppression du juge d'instruction est ce que je me plante en disant les choses suivantes (totalement ou proposition par proposition) :

- on se rapproche d'un système plus à l'anglo-saxone (tel qu'on le voit sans les séries télévisées us notamment).
- on aura (en l'état actuel des propositions) un "procureur" instruisant à charge employé par l'état et un avocat en charge de l'enquête à décharge employé par l'accusé.
- donc que les moyens de la défense dans ce genre d'affaire seront totalement proportionnels aux revenus de l'accusé.
- que ce n'est plus l'administration judiciaire donc la "collectivité" qui veille à établir la "vérité" mais que celle ci est sensée éclore d'une confrontation entre les enquêtes de la collectivité menée à charge et de personnes privées menée à décharge. Symboliquement j'ai l'impression que ça revient à reléguer ou à accepter la relégation de la recherche de la vérité à l'arrière plan.
- que cela facilite (ça ne veut pas dire que ce n'était pas le cas avant) l'étouffement d'affaires par le "pouvoir".

bon,j'ai pas suivi tout le discours, mais en quoi le fait de faire passer l'enqueteur du JI au proc va changer les choses?
bon j'ai pas trop compris pour le coup de l'indépendance, pourquoi le JI est il plus indépendant que le proc, mais j'ai pas compris non plus le coup de l'avocat qui enquete a decharge (c'etait deja le cas non?)
y'a un truc dans le fonctionnement de la justice que je doit pas bien comprendre en fait...

quelqu'un aurait il l'amabilité de bien vouloir m'expliquer svp?

En France, le procureur fait parti du Parquet qui est hiérarchiquement dépendant de la chancellerie (le ministère en gros).
Par contre le Juge d'instruction ne dépend pas de la chancellerie, il est indépendant.

et déjà que le juge d'instruction, statutairement protégé et avec des pouvoirs propres étendus, a du mal à savoir ce que fait la police, le procureur, statutairement dépendant, il va se faire marcher dessus.

mad a écrit

en meme temps, si il voulais savoir tout ce que faisait la police, il aurait pas assez de 24h par journée...

bon, j'ignorai que le JI ne faisait pas parti du parquet.

mais prkoi l'enquete a decharge ne serai pas de la responsabilité du proc?

je crois que j'ai encore pas mal de chose a apprendre sur le fonctionnement judiciaire en fait...

edit: oubliez ce que j'ai dit, j'avais oublier le role de chargé de l'action publique du proc...

Un article qui donne quelques explications :

http://www.rue89.com/2009/01/06/supprimer-le-juge-dinstruction-une-regression-democratique

Le JI intervient dans ce type d'affaires :

* Tous les crimes sans exception.
* Les délits les plus graves, dans les domaines financiers, des stupéfiants, du terrorisme...
* Sans oublier toutes les affaires mettant en cause l'autorité de l'Etat: santé publique, dossiers environnementaux, finances publiques, corruption politique.

C'est à lui que revient la charge de mettre en œuvre les moyens d'enquête (ou autres) nécessaires à la manifestation de la "vérité".

Pour ce qui est de l'avocat, je ne sais pas exactement comment ça se passe mais je crois comprendre que lui doit surtout préparer la défense de son client à partir des éléments apportés au dossier par le JI. Je ne crois pas qu'un avocat ait les pouvoirs lui permettant d'"enquêter". Après je ne sais pas comment ça marche dans le détail, après tout rien n'interdit d'enquêter sans pouvoir effectif (on peut poser des questions aux gens même si on n'a pas de pouvoir de "contrainte") mais je ne sais pas alors comment sont considérés les "éléments" obtenus par l'avocat dans le traitement de l'affaire.

Bref je ne sais pas très bien comment ça marche mais il semble que cette méthode a pour qualité (elle a sûrement des défauts également cela dit) de garantir que les moyens d'enquête déployés pour instruire à décharge ne dépendent pas des revenus de l'accusé puisqu'ils sont sensés être garantis par l'administration judiciaire. Ce qui ne veut pas dire stricte égalité (il y a sans doute des choses qui peuvent influer sur la "qualité" des enquêtes menées) mais c'est une garantie importante. Enfin il me semble. Donc il y a un élément important qui tient à l'égalité des citoyens vis à vis de l'instruction.

L'autre souci semble être, comme le font remarquer Mad et Sanjuro l'indépendance du parquet. Si j'en crois l'article la récente modif' constitutionnelle de l'an passé confirme et accentue la dépendance du parquet vis à vis de la Chancellerie. Ca c'est un "fait". Il serait un peu surprenant quelques mois après de renverser complètement une tendance affirmée jusque dans la constitution. Ensuite on peut y ajouter les déclaration tant de la garde des sceaux que du président sur cette question qui témoigne a priori de leur volonté de disposer d'un parquet qui (pour ne pas dire "soit aux ordres") reflète la volonté du "peuple" exprimée au travers du suffrage présidentiel et législatif. Là on a donc un questionnement sur l'indépendance d'une instruction qui touche hors les crimes bcp d'affaires sensibles ayant trait au monde des affaires et de la politique.

Enfin, comme je le disais plus tôt je trouve ça assez "philosophiquement" dommage que l'état renonce à ce que ce soit l'autorité judiciaire qui soit en charge de la recherche de vérité confiant cette tache pour partie (et une partie c'est comme le tout en matière de vérité) au secteur privé. Donc troisième thématique : la vérité.

C'est pas liberté, égalité fraternité cette histoire mais liberté (des juges), égalité (des citoyens face à la justice), vérité.

M'enfin, ce ne sont que des inquiétudes d'un citoyen peu au fait de ces choses mais qui essaie de comprendre que j'exprime là.

Je vous conseille la lecture de l'article suivant paru avant le discours de notre omni-président :

http://www.maitre-eolas.fr/2009/01/06/1 ... z-messires

et pour ceux qui s'en sentent le courage, son discours :

http://www.maitre-eolas.fr/2009/01/07/1 ... bien-voila

Ca tombe bien, on se posait des questions sur l'indépendance du Parquet :

http://tempsreel.nouvelobs.com/speciales/libertes_sous_pression/20090109.OBS8957/nancy__les_parquetiers_convoques_pour_des_applaudisseme.html

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Nancy : les parquetiers convoqués pour des applaudissements
NOUVELOBS.COM | 09.01.2009 | 08:08

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Le procureur leur reproche des applaudissements lors d'un discours en faveur de l'indépendance de la justice, prononcé jeudi par la présidente du Tribunal de grande instance. Le Syndicat de la magistrature y voit une "manoeuvre d'intimidation".

Le procureur de Nancy convoque les parquetiers, vendredi 9 janvier, pour avoir applaudi un discours de la présidente du TGI. En cause: leurs applaudissements lors d'un discours en faveur de l'indépendance de la justice, prononcé jeudi par la présidente du Tribunal de grande instance. Les parquetiers seront également convoqués lundi par le procureur général, selon une source syndicale.
"Il y a une reprise en main complète des parquets. Il est quand même honteux qu'on puisse reprocher à des représentants du parquet d'avoir simplement applaudi le discours d'un magistrat", a regretté Fabienne Nicolas, déléguée du Syndicat de la magistrature (SM, minoritaire) pour la Cour d'appel de Nancy.

Une "manoeuvre d'intimidation"

"Ils sont convoqués en groupe pour s'exprimer sur leur attitude durant l'audience solennelle de rentrée", a expliqué Fabienne Nicolas, qui a dénoncé une "manoeuvre d'intimidation".
"Et c'est à des magistrats que l'on ne considère pas comme libres d'applaudir que l'on compte transférer les compétences d'enquête du juge d'instruction... C'est à ce parquet traité comme des soldats que l'on entend confier le pouvoir d'enquête du juge d'instruction", a-t-elle commenté.
Durant l'audience solennelle de rentrée du tribunal de grande instance de Nancy, la présidente du TGI Marie-Agnès Crédoz avait exprimé sa "grande interrogation sur le sens du discours du chef de l'Etat, avant même le dépôt du rapport de la commission Léger, avant surtout tout débat parlementaire".

Applaudissement général

"L'indépendance est la seule garantie d'une bonne justice, puisqu'elle oblige à l'impartialité, à l'objectivité, à la neutralité, mais qu'elle met aussi le juge à l'abri de l'intrusion d'autres pouvoirs", avait-elle ajouté, appelant deux députés UMP présents, Valérie Rosso-Debord et Laurent Hénart, à la tenue d'un "débat démocratique" riche.
Tous les magistrats présents, aussi bien du siège que du parquet, s'étaient alors levés et avaient applaudi son discours, à l'exception du procureur de Nancy Raymond Morey.
Les parquetiers ont reçu peu après une convocation de Raymond Morey pour vendredi et une autre lundi du procureur général Christian Hassenfratz, en présence du procureur de Nancy, selon Fabienne Nicolas. (avec AFP)

Au piquet pour avoir applaudi un discours sur l'indépendance de la Justice... Nan mais sérieux quoi...

Grâce au buzz autour de cet article montrant à ceux qui en doutaient encore qu'il n'y a plus besoin de big brother pour waching you j'ai découvert ce journal, le Tigre, et j'ai jeté un coup à cet article ci (ancien) : On leur a donné la démocratie et ils donnent ce spectacle affligeant de s’entretuer (il est question de l'Irak).

Bon outre que l'on voit confirmé le fait que Rioufol est un gros con aux tendances "racistes" assez affirmées et que les "experts" (en mise en valeur d'eux mêmes) ne valent guère mieux en laissant passer sans réagir de telles énormités c'est surtout la fin de l'article que j'ai trouvé intéressante (et donc malgré l'ancienneté du truc) car elle montre l'impact des (non)choix effectués pour "apporter la démocratie" sur l'état du pays.

A lire, vraiment intéressant.

Edit : sur un tout autre sujet, j'ai trouvé ça "amusant" et significatif :

Sarkozy, "despote éclairé" ou "député fainéant" ?

Notamment pour ces passages :

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Nicolas Sarkozy, qui a raillé la semaine dernière les "rois fainéants", sans citer nommément Jacques Chirac, a été un "député fainéant", a affirmé mercredi le député René Dosière (app. PS), spécialiste du budget de l'Elysée.
"Lui en tout cas a été un député fainéant. En tout et pour tout, il a parlé moins d'une heure dans l'hémicycle pendant les 12 années où il a été député mais il a été payé à temps complet !", a déclaré à l'AFP l'élu de l'Aisne.
"Les compromis, l'écoute de l'autre, on comprend mieux pourquoi il ne sait pas faire: il n'a pas la culture du député. Il a peu d'expérience législative donc il n'apprécie pas que le Parlement discute librement. Il ne comprend pas les procédures", a-t-il ajouté.
Dans un communiqué ironiquement intitulé "Les exploits parlementaires de Nicolas Sarkozy", M. Dosière indique que le chef de l'Etat n'a pas siégé 20 ans à l'Assemblée nationale comme il l'avait affirmé lors des vœux aux parlementaires mais seulement "12 ans", sur les périodes 1988-1993 et 1995-2002.

Aucun débat parlementaire

En réalité, Nicolas Sarkozy a été député des Hauts-de-Seine deux mois et demi supplémentaires, entre le 13 mars et le 2 juin 2005, date à laquelle il était devenu numéro deux du gouvernement Villepin.
Durant ces années, poursuit René Dosière, il n'a participé à "aucun débat parlementaire", "n'a déposé aucun amendement" et "sa présence à l'Assemblée se résume à 10 interventions brèves: deux questions au gouvernement, soit quatre minutes, huit interventions de cinq à dix minutes, soit au total moins d'une heure de parole en 12 ans de vie parlementaire !".
"Pendant de nombreuses années, en 1988, 1991, 1992, 1993, 2000, 2001, 2002, on ne trouve aucune trace de sa présence à l'Assemblée. C'est dire à quel point son expérience parlementaire est faible, pour ne pas dire plus", souligne-t-il.
"Si chaque député prenait exemple sur lui, alors l'Assemblée nationale deviendrait inutile", ironise-t-il avant de lancer: "pour parodier Clemenceau, gloire aux députés qui parlent, honte aux députés qui se taisent".

Allez, pour illustrer l'article de Kojiro, je vous livre un petit best of d'Ivan Rioufol, issu de mes archives personnelles.

Iravn Rioufol est un membre éminent de l'Atlantis Institute, un think tank basé à Bruxelles, rassemblant un certain nombre d'experts en terrorisme tous acquis à la nécessité de vivre dans la Pax Americana.
Défenseur enragé des aventures militaires états-uniennes et/ou israélienne au Proche-Orient, il déclarait dans le Figaro du 13 septembre 2002 :

Citer

"Se désolidariser des Américains et des Britanniques - clairement déterminés à éliminer Saddam Hussein pourrait être entendu comme une double capitulation : devant la pression du communautarisme musulman en France, d’une part ; devant la menace intégriste contre notre civilisation, d’autre part"

Outre qu'il affirma que l'immigration est "responsable des trois quarts du déficit de la France" (Cité dans l'étude de Jean-Paul Gourevitch pour l'association Contribuables associés), Rioufol a du mal à ne pas voir les Français ou étrangers vivants en France d'origine arabe ou noir comme des menaces constantes.
En effet, pour Rioufol, elles sont globalement antisémites et racistes anti-blanc :

Citer

« Tels les canaris qui accompagnaient les mineurs dans les entrailles de la terre et dont l’asphyxie prévenait du danger de coup de grisou, les juifs répètent à qui veut bien les écouter que la France est entrée dans une ère inconnue (…) Ce racisme porté par de jeunes Arabes ou Africains musulmans débouchera en 2006 sur la barbarie dont sera victime le jeune Ilan Halimi, torturé à mort parce que juif. ».

Yvan Rioufol, la Fracture identitaire, Fayard, 2007. P. 75-76.

L'immigration est également responsable de la "perte d'identité" de la France :

Citer

« La campagne plan-plan se moque du monde, quand un choix de civilisation est en jeu. La question ne se résume pas à la place que les candidats vont accorder à l'écologie, sous la pression habile de Nicolas Hulot. C'est la préservation de la culture qui est aussi posée. Les commentaires qui, par exemple, voient dans la hausse de la démographie une aubaine pour le paiement des retraites, révèlent une indifférence pour les bouleversements identitaires que produit l'immigration extra-européenne. D'autres signes confirment une perte de vigilance. »
(...)
« Une déculturation est en marche, quand la France laisse filer son autorité, sa fierté. Ce risque fait écho à l'inquiétude de Chateaubriand qui, découvrant la Grèce du XIXe siècle sous l'occupation ottomane, ne reconnaît plus ce peuple qui fut « le plus léger et le plus spirituel de la terre ». « Quel désert ! Quel silence ! Infortuné pays ! Malheureux Grecs ! La France perdra-t-elle ainsi sa gloire ? Sera-t-elle ainsi dévastée, foulée aux pieds dans la suite des siècles ? » (Itinéraire de Paris à Jérusalem, page 844, « Bibliothèque de la Pléiade »). Deux ou trois générations, essorées par une école ayant renoncé à transmettre un socle commun, pourraient suffire à faire de la nation le cimetière de son génie passé. »

Yvan Rioufol, Le Figaro 26 janvier 2007. "2007 : un choix de civilisation"

Il estime que l'Europe est en pleine transformation et devient "l'Eurabie", terme qu'il définit en citant Bat Yeor :
Yvan Rioufol, La fracture identitaire, Fayard, 2007, p. 138 :

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« « Bienvenue en Eurabia » C’est ainsi que Bat Ye’or (« fille du Nil » en hébreux), historienne d’origine égyptienne résidant en Suisse, désigne « ce nouveau continent qui est en train d’émerger, un continent de culture hybride arabo-européenne »(…) Cette capitulation de l’Occident, Bat Ye’or la date plus précisément du choc pétrolier de 1973 qui scelle l’alliance euro-arabe portée depuis lors par Jacques Chirac, Romano Prodi et José Luis Zapatero »

p. 142 :

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« La dhimmitude ? le processus de soumission à l’islam protecteur, observé au fil des siècles et qui obligeait jadis le non-musulman à marquer ostensiblement son inferiorité. Il s’épanouit dans l’Eurabia naissante »

p. 189-190 :

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« [Nous devons] réaffirmer tranquillement les valeurs universalistes qui ont fait la France et l’Europe (…) Mais ce choix (…) s’inscrit en rupture avec la politique suivie depuis les années 60 et plus encore dpeuis l’apparition de l’Eurabia, cette identité mutante qui met à mal la cohésion de l’Europe : que la France rejoigne clairement le camp de l’Occident ».

Et la preuve qu'il a raison et que même Doc Gyneco est d'accord avec lui :

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« Le chanteur Doc Gyneco assure : « le rap s’est aujourd’hui islamisé. Akhenaton [du groupe IAM] est musulman, comme d eplus en lpus de rappeurs. Ils sont en guerre : le rap c’est un peu le bras musical armé du djihad » ».

Yvan Rioufol, la Fracture identitaire, Fayard, 2007. P. 88. Citant Israël magazine de mai 2007.

Et bien sûr, la menace terroriste n'est jamais bien loin :

Citer

« Alors que la situation dans les banlieues est de plus en plus violente, il est à craindre que les exemples de terrorisme syndical, ajouté au terrorisme corse, ne donnent de semblables idées radicales aux fauteurs de trouble, dont une partie d’entre eux semble déjà solidaire du terrorisme islamique international. »

Yvan Rioufol, 16 novembre 2001, Le Figaro.

Comme le montre son commentaire dans "On refait le monde", les Arabes ont, pour lui, besoin d'être civilisé mais sont d'indécrotables barbares. Il faut dire qu'il s'agit de nos ennemis héréditaires et ce depuis les croisades :

Citer

« Le député n’est pas loin qui proposera demain une loi reconnaissant l’illégitimité des Croisades et leur impérialisme, tant il est vain de rappeler que ce fut l’islam qui chassa par le sabre, et en moins d’un siecle, dès la mort de Mahomet, la chrétienté qui avait lentement et pacifiquement évangélisé les terres d’orient. Mais qui rappelle aujourd’hui que le christianisme fut attaqué et non l’inverse ? »

Yvan Rioufol, la Fracture identitaire, Fayard, 2007. P. 35.

Citer

« En réalité, une société post-nationale est en train de s’édifier sur un trou de mémoire. Il faut oublier que l’islam, porté par la nouvelle immigration africaine et nord-africaine a, au cours des siècles, comme l’a souligné Jacques Ellul, représenté « une menace guerrière permanente » pour le monde chrétien ».

Yvan Rioufol, la Fracture identitaire, Fayard, 2007. P. 83.

Wenlock a écrit

:-o Wouf !
Gros score.

Ouais, il est balèze le Rioufol.
Pourtant, malgré une prose ostensiblement réactionnaire, il a des soutiens "de gauche" qui applaudissent à tout va ses écrits.
Ainsi, son dernier bouquin a été publié par les éditions de Passy, éditions dirigées par Francine Girond, membre fondatrice de la "Gauche moderne" (le parti "de gauche" de Jean-Marie Bockel, transfuge du PS récupéré par Sarkozy), parti qui, malgré tout, continue de se revendiquer à gauche.

Concernant l'Eurarbia, il a une quelconque notion d'histoire le p'tit père ou il n'a jamais été en vacances en Espagne?
La zone méditerranéenne est quand même source d'échanges depuis fouya, au moins tout ça comme siècles.

Il n'empêche que c'est... eeeuh... intéressant à lire ce que tu nous trouvé là.

Comme Besson...

Quelques unes de plus que j'avais postées à propos du gars il y a pas très longtemps (j'ai plus les sources par contre) :

Citer

"(...) Une société post-nationale est en train de s'édifier sur un trou de mémoire. Il fait oublier que l'islam, porté par la nouvelle immigration africaine et nord-africaine, a, au cours des siècles, (...) représenté "une menace guerrière permanente" pour le monde chrétien". (...) En réalité, les Européens, régulièrement envahis, n'ont eu de cesse, à commencer par Charles Martel à Poitiers en 732 (...), de chasser l'intrus".

"La France connaîtra-t-elle un jour le sort d'Israël qui a édifié une barrière pour se protéger de l'islam extrémiste (...)?"

"La première urgence est de rejeter clairement le multiculturalisme. Il est une menace pour la nation qui a besoin d'une culture propre pour exister."

"l'identité française ne peut continuer à s'épanouir que dans le cadre de la nation, cette société naturelle qui s'identifie dans la patrie et que les élites jugent trop volontiers obsolète."

"Si l'on veut bien considérer la nation comme une sorte de famille (dans « patrie » il y a pater), c'est elle qu'il faut libérer de l'envahissante idéologie prétendument « antiraciste » qui n'a eu de cesse de culpabiliser le sentiment d'appartenance en inculquant la haine des origines"

"Il faut retrouver la continuité de notre culture et de notre civilisation, aujourd'hui noyées dans une amnésie collective. Ou l'Europe restera laïque et fidèle à son passé, où elle sera probablement islamisée avant la fin de ce siècle."

"en finir avec le droit du sol et l'octroi quasi automatique de la nationalité, qui peuvent conduire, dans les faits, à brader la carte d'identité nationale, considérée comme donnant simplement accès à un certain nombre de droits sociaux."

"il faut aller plus loin et supprimer la double nationalité"

"La France devrait alors accepter que le statut d'étranger - protégé par certaines règles liées à son utilité économique - ne donne pas droit aux mêmes protections qu'aux nationaux. Cela se fait dans tous les pays du monde."

La dernière c'est clairement le discours frontiste sur la préférence nationale (avec cette même capacité à nous faire croire au présupposé comme quoi français et étrangers en France auraient strictement les même droits ce qui n'est pas le cas - accès à certains métiers, à certaines prestations, droit de vote, conditions d'accueil de sa famille etc...)

C'est marrant cette idée d'un "âge d'or" où tout le monde était bien "Français". C'est ignorer clairement la dynamique des sociétés en perpétuelle évolution. Ce genre de mec pourrait garder les même idées à quelque époque que ce soit, finalement, juste en ciblant l'immigration de cette époque...

Quand à Israël premier bastion contre "l'islam extrêmiste"... Hum... Cette façon d'amener le conflit sur le terrain religieux est somme toute similaire aux tentatives d'Al-Qaida de ramener vers une "guerre de civilisation".

C'est un peu triste de lire des conneries pareilles, qui dénoncent des "soit-disantes évidences" par des évidences qui le sont encore moins...

Drunken Octopus a écrit

Ce genre de mec pourrait garder les même idées à quelque époque que ce soit, finalement, juste en ciblant l'immigration de cette époque...

Et ils le font, oui.

Ca commence à devenir soit "pathétique", soit "flippant" cette histoire :

http://www.lemonde.fr/societe/article/2 ... r=RSS-3208

Et oui !
Mais c'est malheureusement pas la dernière fois que ça arrive et ça va se développer puisque les lois antiterroristes ont été précisément rédigées de façon à utiliser des procédures (théoriquement) d'exception dans tout un tas de cas de figure.
ce n'est pas tant la pratique qui est à mettre en cause, c'est les lois en amont qui permettent ce genre de chose. Or, ces lois ont quasiment toujours été votées à l'unanimité à l'Assemblée nationale. Donc, ne vous attendez pas à ce qu'elles soient remises en cause rapidement.

Anti terroriste : 96 heures de garde à vue(24, puis vers 20h, on se rends compte que c'est une bande, paf, le proc modifie la qualification et pas besoin de voir un juge avant 48h, et vers 48 on passe à la terro, reconduction, 48h de plus).
mais rassurez vous, c'est pour votre bien

wizard a écrit

Tutafé vrai.